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Recueil des arrêts de la Cour royale de Douai / publié par A. Bétremieux,... ; sous la rédaction en chef de M. E.-L. Maniez,...
Détails du document
Description :
Variante(s) de titre : Recueil des arrêts de la Cour de Douai
Périodicité : Mensuel (1835-1836) ; Annuel (1837-1842)
Etat de collection : t. 1 (1835)-t. 6 (1842)
Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1
Contient une table des matières
Avec mode texte
Droits :
Licence :
France. Cour d'appel (Douai, Nord). Auteur du texte, “Recueil des arrêts de la Cour royale de Douai / publié par A. Bétremieux,... ; sous la rédaction en chef de M. E.-L. Maniez,...,” L'Armarium, consulté le 5 novembre 2025, https://www.armarium-hautsdefrance.fr/document/21090.
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Auteur(s) : France. Cour d'appel (Douai, Nord). Auteur du texte
Contributeurs(s) : Bétremieux, A. Éditeur scientifique, Maniez, Eustache Louis. Directeur de publication
Editeur : impr. de Wagrez aîné (Douai)
Date : 1835-1842
Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France
Thématique(s) : Revues et presse du Nord-Pas-de-Calais
Type : text, texte, publication en série imprimée, printed serial
Format:Nombre total de vues : 1462
Langue(s) : fre, français
Cote : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-42486