Recherche simple
Rapports et délibérations - Pas-de-Calais, Conseil général
Détails du document
Description :
Variante(s) de titre : Rapport du président - Conseil général du Pas-de-Calais
Variante(s) de titre : Rapport du préfet - Pas-de-Calais, Conseil général
Variante(s) de titre : Rapport du président - Pas-de-Calais, Conseil général
Variante(s) de titre : Compte rendu analytique - Pas-de-Calais, Conseil général
Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Pas-de-Calais, Conseil général
Variante(s) de titre : Département du Pas-de-Calais. [Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations du Conseil général.]
Périodicité : Irrégulier
Etat de collection : 2001-
Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1
Avec mode texte
Droits :
Licence :
Pas-de-Calais. Auteur du texte et Pas-de-Calais. Conseil général. Auteur du texte, “Rapports et délibérations - Pas-de-Calais, Conseil général,” L'Armarium, consulté le 5 novembre 2025, https://www.armarium-hautsdefrance.fr/document/21167.
Partager cette thématique
Pour partager cet element, vous devez activer les cookies liés a cette fonctionnalité
Gestion des cookies
Auteur(s) : Pas-de-Calais. Auteur du texte, Pas-de-Calais. Conseil général. Auteur du texte
Editeur : Conseil général du Pas-de-Calais (Arras)
Date : 184?-2015
Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France
Mot(s) clé(s) : Pas-de-Calais (France) -- Politique et gouvernement
Thématique(s) : Revues et presse du Nord-Pas-de-Calais
Type : text, texte, publication en série imprimée, printed serial
Format:Nombre total de vues : 95314
Langue(s) : fre, français
Cote : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-LK16-271