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Arrêt du grand conseil qui maintient le brevetaire de joyeux avénement (J.-B.-J. Boullonnois) en la possession du bénéfice (dans l'église métropolitaine de Cambrai)
Détails du document
 
			 
						Description :
[Acte. 1724-07-20. Paris]
Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1
 
						Droits : domaine public
 
						Licence :
 
				France. Grand conseil. Auteur du texte, “Arrêt du grand conseil qui maintient le brevetaire de joyeux avénement (J.-B.-J. Boullonnois) en la possession du bénéfice (dans l'église métropolitaine de Cambrai),” L'Armarium, consulté le 31 octobre 2025, https://www.armarium-hautsdefrance.fr/document/27433.
 
						Auteur(s) : France. Grand conseil. Auteur du texte
 
						Editeur : imp. de L.-D. Delatour (Paris)
 
						Date : 1725
 
						Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France
 
						Sujet(s) : Cambrai
 
						Type : text, monographie imprimée, monographie imprimée
 
						Format:In-4°, Nombre total de vues : 4
 
						Langue(s) : fre, français
 
						Cote : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21097 (30)

 
                   
						 
         
					