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Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport adressé au Président de la République, du 1er mai 1880, et suivi de la loi concernant les contraventions sur les appareils et bateaux à vapeur, du 21 juillet 1856
Détails du document
Description :
Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1
Avec mode texte
Droits : domaine public
Licence :
“Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport adressé au Président de la République, du 1er mai 1880, et suivi de la loi concernant les contraventions sur les appareils et bateaux à vapeur, du 21 juillet 1856,” L'Armarium, consulté le 15 mai 2025, https://www.armarium-hautsdefrance.fr/document/28682.
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Editeur : L. Crépin (Douai)
Date : 1880
Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France
Type : text, monographie imprimée, monographie imprimée
Format:In-8°. Pièce, Nombre total de vues : 35
Langue(s) : fre, français
Cote : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 8-F PIECE-506