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Édit... qui attribue des augmentations de gages à plusieurs officiers de marine... [Enregistré à la Cour des Aides le 8 mars 1710.]
Détails du document
Description :
[Acte royal. 1709-12-00. Versailles]
Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1
Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1
Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1
Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1
Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1
Droits : domaine public
Licence :
Louis XIV (1638-1715 ; roi de France). Auteur du texte et France. Auteur du texte, “Édit... qui attribue des augmentations de gages à plusieurs officiers de marine... [Enregistré à la Cour des Aides le 8 mars 1710.],” L'Armarium, consulté le 31 octobre 2025, https://www.armarium-hautsdefrance.fr/document/31334.
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Auteur(s) : Louis XIV (1638-1715 ; roi de France). Auteur du texte, France. Auteur du texte
Editeur : (Paris)
Date : 1710
Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France
Mot(s) clé(s) : Augmentations de gages des officiers royaux -- Marine (Actes royaux)
Augmentations de gages des officiers royaux -- officiers de justice (Actes royaux)
Bayonne -- prévôté de la Marine, officiers, gages (Actes royaux)
Brest (Finistère) -- prévôté de la marine (Actes royaux)
Dunkerque -- prévôté de la marine, officiers (Actes royaux)
Le Havre (Seine-Maritime) -- prévôté de la marine, officiers, augmentation de gages (Actes royaux)
Marine royale -- officiers d'administration, augmentation de gages (Actes royaux)
Corps royal de la Marine (Actes royaux)
Marseille -- prévôté de la marine, officiers, augmentation de gages (Actes royaux)
Rochefort (Charente-Maritime) -- prévôté de la Marine, officiers, impôt (Actes royaux)
Toulon (Var) -- prévôté de la marine, officiers, augmentations de gages (Actes royaux)
Sujet(s) : Lettres patentes et ordonnances royales
Type : text, monographie imprimée, monographie imprimée
Format:In-4°, 4 p., Nombre total de vues : 4
Langue(s) : fre, français
Cote : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21062 (152)