- Recherche avancée : Sujet est exactement Vente à vil prix (Factums FN) - Mémoire pour Mr Amand Deleruyelles, cultivateur, demeurant à Don [Nord], appelant d'un jugement rendu par le Tribunal de première instance de Lille, le 31 Août 1820, contre Monsieur Auguste Deleruyelles,... [en tout : 11] intimés, par devant messieurs les président et conseillers de la Cour royale de Douay / [Signé : Amand Deleruyelles ; Doyen fils, avocat.]

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Mémoire pour Mr Amand Deleruyelles, cultivateur, demeurant à Don [Nord], appelant d'un jugement rendu par le Tribunal de première instance de Lille, le 31 Août 1820, contre Monsieur Auguste Deleruyelles,... [en tout : 11] intimés, par devant messieurs les président et conseillers de la Cour royale de Douay / [Signé : Amand Deleruyelles ; Doyen fils, avocat.]

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[Factum. Deleruyelles, Amand. 1820?]

Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1

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“Mémoire pour Mr Amand Deleruyelles, cultivateur, demeurant à Don [Nord], appelant d'un jugement rendu par le Tribunal de première instance de Lille, le 31 Août 1820, contre Monsieur Auguste Deleruyelles,... [en tout : 11] intimés, par devant messieurs les président et conseillers de la Cour royale de Douay / [Signé : Amand Deleruyelles ; Doyen fils, avocat.],” L'Armarium, consulté le 31 octobre 2025, https://www.armarium-hautsdefrance.fr/document/32115.

Contributeurs(s) : Doyen (fils, avocat). Rédacteur

Editeur : (Lille)

Date : 1820

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Mot(s) clé(s) : Adjudication -- Validité (Factums FN)
Vente à vil prix (Factums FN)

Type : text, monographie imprimée, monographie imprimée

Format:16 p., Nombre total de vues : 16

Langue(s) : fre, français

Cote : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-FM-9180