Recherche avançée
Précis pour M. Charles Garbé, avocat..., contre M. Desclaibes, avocat..., et M. Ceret-Carpentier, imprimeur à Douai / [Signé : Em. Derodé, avocat...]
Détails du document
Description :
[Factum. Garbé, Charles-Théodore (avocat à Paris). 1841?]
[Factum. Céret-Carpentier (imprimeur à Douai, Nord). 1841?]
[Factum. Esclaibes d'Hust, Léon-Charles-Antoine (comte d', avocat à Douai). 1841?]
Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1
Droits : domaine public
Licence :
“Précis pour M. Charles Garbé, avocat..., contre M. Desclaibes, avocat..., et M. Ceret-Carpentier, imprimeur à Douai / [Signé : Em. Derodé, avocat...],” L'Armarium, consulté le 4 novembre 2025, https://www.armarium-hautsdefrance.fr/document/32116.
Partager cette thématique
Pour partager cet element, vous devez activer les cookies liés a cette fonctionnalité
Gestion des cookies
Contributeurs(s) : Derodé, Louis-Émile (avocat). Rédacteur
Editeur : (Paris)
Date : 1841
Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France
Mot(s) clé(s) : Diffamation (Factums FN)
Imprimeur -- Responsabilité (Factums FN)
Type : text, monographie imprimée, monographie imprimée
Format:24 p., Nombre total de vues : 24
Langue(s) : fre, français
Cote : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-FM-13127