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Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 3 décembre 1720], qui ordonnent des coupes extraordinaires dans les forests du Roy du département de Soissons, pour la provision de Paris... [Enregistrées au Parlement le 2 juillet 1721.]

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[Acte royal. 1721-06-09. Paris]

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Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte et France. Auteur du texte, “Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 3 décembre 1720], qui ordonnent des coupes extraordinaires dans les forests du Roy du département de Soissons, pour la provision de Paris... [Enregistrées au Parlement le 2 juillet 1721.],” L'Armarium, consulté le 31 octobre 2025, https://www.armarium-hautsdefrance.fr/document/33529.