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Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 17 janvier 1721], qui ordonnent des coupes extraordinaires dans plusieurs bois ecclésiastiques du département de Soissons, pour la provision de Paris... [Enregistrées au Parlement, en vacations, le 15 octobre 1721.]

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[Acte royal. 1721-10-01. Paris]

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Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte et France. Auteur du texte, “Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 17 janvier 1721], qui ordonnent des coupes extraordinaires dans plusieurs bois ecclésiastiques du département de Soissons, pour la provision de Paris... [Enregistrées au Parlement, en vacations, le 15 octobre 1721.],” L'Armarium, consulté le 29 avril 2024, https://www.armarium-hautsdefrance.fr/document/33532.