Recherche avançée
Lettres patentes qui ordonnent l'adjudication de l'entretien des ponts et chaussées de la forest de Compiègne... Registrées en Parlement le 8 juillet 1723
Détails du document
Description :
[Acte royal. 1723-06-18. Meudon]
Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1
Droits : domaine public
Licence :
Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte et France. Auteur du texte, “Lettres patentes qui ordonnent l'adjudication de l'entretien des ponts et chaussées de la forest de Compiègne... Registrées en Parlement le 8 juillet 1723,” L'Armarium, consulté le 31 octobre 2025, https://www.armarium-hautsdefrance.fr/document/33537.
Partager cette thématique
Pour partager cet element, vous devez activer les cookies liés a cette fonctionnalité
Gestion des cookies
Auteur(s) : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte, France. Auteur du texte
Editeur : L.-D. Delatour (Paris), et P. Simon (Paris)
Date : 1723
Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France
Mot(s) clé(s) : Compiègne (Oise) -- ponts et chaussées (Actes royaux)
Sujet(s) : Compiègne, Lettres patentes et ordonnances royales
Type : text, monographie imprimée, monographie imprimée
Format:In-4°, 4 p., Nombre total de vues : 4
Langue(s) : fre, français
Cote : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21093 (61)