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Lettres patentes qui ordonnent une coupe dans les bois dépendans de l'abbaye de Saint-Eloy de Noyon, pour la provision de Paris... [Enregistrées au Parlement en vacations le 10 septembre 1723.]
Détails du document
 
			 
						Description :
[Acte royal. 1723-09-05. Versailles]
Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1
 
						Droits : domaine public
 
						Licence :
 
				Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte et France. Auteur du texte, “Lettres patentes qui ordonnent une coupe dans les bois dépendans de l'abbaye de Saint-Eloy de Noyon, pour la provision de Paris... [Enregistrées au Parlement en vacations le 10 septembre 1723.],” L'Armarium, consulté le 1 novembre 2025, https://www.armarium-hautsdefrance.fr/document/33539.
 
						Auteur(s) : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte, France. Auteur du texte
 
						Editeur : L.-D. Delatour (Paris), et P. Simon (Paris)
 
						Date : 1723
 
						Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France
 
						Sujet(s) : Lettres patentes et ordonnances royales, Noyon
 
						Type : text, monographie imprimée, monographie imprimée
 
						Format:In-4°, 3 p., Nombre total de vues : 6
 
						Langue(s) : fre, français
 
						Cote : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21094 (6)

 
                   
						 
         
					 
      