Recherche avançée

Lettres patentes en interprétation de l'article III de celles du 1er mars 1751, portant règlement entre les fermiers des voitures de la Cour et les loueurs de carosses à Paris... Enregistrées au Grand Conseil le 25 septembre 1754

Détails du document

Ajouter au panier
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86125287.thumbnail.highres.jpg
Description :

[Acte royal. 1754-07-25. Compiègne]

Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1

Consulter le document

Droits : domaine public

Licence :

Citer ce document:

Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte et France. Auteur du texte, “Lettres patentes en interprétation de l'article III de celles du 1er mars 1751, portant règlement entre les fermiers des voitures de la Cour et les loueurs de carosses à Paris... Enregistrées au Grand Conseil le 25 septembre 1754,” L'Armarium, consulté le 11 août 2025, https://www.armarium-hautsdefrance.fr/document/33668.

Auteur(s) : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte, France. Auteur du texte

Editeur : (Paris)

Date : 1755

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Mot(s) clé(s) : Paris -- carrosses (Actes royaux)
Voitures à la suite de la Cour (Actes royaux)

Sujet(s) :

Type : text, monographie imprimée, monographie imprimée

Format:In-4°, 8 p., Nombre total de vues : 8

Langue(s) : fre, français

Cote : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21154 (101)