Recherche avançée
Lettres patentes... qui confirment le sieur duc de Choiseul d'Amboise dans le droit de choisir et nommer le maire de ladite ville d'Amboise... [Enregistrées au Parlement.]
Détails du document
Description :
[Acte royal. 1766-08-28. Compiègne]
Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1
Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1
Droits : domaine public
Licence :
Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte et France. Auteur du texte, “Lettres patentes... qui confirment le sieur duc de Choiseul d'Amboise dans le droit de choisir et nommer le maire de ladite ville d'Amboise... [Enregistrées au Parlement.],” L'Armarium, consulté le 3 novembre 2025, https://www.armarium-hautsdefrance.fr/document/33721.
Partager cette thématique
Pour partager cet element, vous devez activer les cookies liés a cette fonctionnalité
Gestion des cookies
Auteur(s) : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte, France. Auteur du texte
Editeur : (Paris)
Date : 1766
Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France
Mot(s) clé(s) : Amboise (Indre-et-Loire) -- maire, nomination (Actes royaux)
Sujet(s) : Lettres patentes et ordonnances royales
Type : text, monographie imprimée, monographie imprimée
Format:In-4°, 6 p., Nombre total de vues : 6
Langue(s) : fre, français
Cote : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21173 (42)