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Ancien coutumier inédit de Picardie : contenant les coutumes notoires, arrêts et ordonnances des cours, assises et autres juridictions de Picardie au commencement du quatorzième siècle (1300 à 1323) / par M. A.-I. Marnier,...
Détails du document
Description :
Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1
Contient une table des matières
Droits : domaine public
Licence :
Marnier, Ange-Ignace (1786-1861). Auteur du texte, “Ancien coutumier inédit de Picardie : contenant les coutumes notoires, arrêts et ordonnances des cours, assises et autres juridictions de Picardie au commencement du quatorzième siècle (1300 à 1323) / par M. A.-I. Marnier,...,” L'Armarium, consulté le 5 novembre 2025, https://www.armarium-hautsdefrance.fr/document/33848.
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Auteur(s) : Marnier, Ange-Ignace (1786-1861). Auteur du texte
Editeur : (Paris)
Date : 1840
Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France
Mot(s) clé(s) : Droit coutumier -- France -- Picardie (France)
Type : text, monographie imprimée, monographie imprimée
Format:1 vol. (XIV-187 p.) ; in-8, Nombre total de vues : 206
Langue(s) : fre, français
Cote : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-39611