Recherche avançée Recherche avancée : Sujet est exactement Boues et lanternes (Actes Administratifs) Liste des documents AFFINER LES RESULTATS PAR AUTEUR Sélectionner...Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du texte (3)France. Auteur du texte (2)France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte (1) PAR EDITEUR Sélectionner...A Paris, de l'Imprimerie royale. 1781 (1) PAR SIECLE Sélectionner...1781 (1) PAR SUJET Sélectionner... Arrêts du Conseil d'Etat (13..-1791) Lettres patentes et ordonnances royales PAR THÉMATIQUE Sélectionner... PAR TYPE Sélectionner... Archives PAR ETABLISSEMENT DE CONSERVATION Sélectionner...Bibliothèque nationale de France (1) 1 DOCUMENTS Arrêts du Conseil d'État du Roi des 19 août 1771 & 24 octobre 1777 . Et lettres patentes sur iceux, concernant le recouvrement du rachat des boues & lanternes. Données à Versailles les 8 avril & 1er juillet 1781. Registrées en la Chambre des comptes le 1er septembre audit an. Extrait des registres du Conseil d'État. Arrêts du Conseil d'État du Roi des 19 août 1771 & 24 octobre 1777 . Et lettres patentes sur iceux,… Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du… Date : 1781 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France