Recherche avançée

Recherche avancée : Sujet est exactement Métaux précieux (Actes royaux)

Liste des documents

AFFINER LES RESULTATS

2 DOCUMENTS

Lettres patentes... concernant les visites des commis du fermier des droits de marque et de contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent... Registrées en Parlement le 9 août [1771]...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86147096.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... concernant les visites des commis du fermier des droits de marque et de contrôle sur…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1771

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Arrest du Conseil... et Lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des Monnoies le 20 août 1764, qui commettent le sieur Tillet, de l'Académie des Sciences, pour veiller à l'exécution de l'arrêt du 5 décembre 1763, concernant l'essai des matières d'or et argent...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86222591.thumbnail.highres.jpg

Arrest du Conseil... et Lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des Monnoies le 20 août 1764,…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1764

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France