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Recherche avancée : Sujet est exactement Voitures à la suite de la Cour (Actes royaux)

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Lettres patentes en interprétation de l'article III de celles du 1er mars 1751, portant règlement entre les fermiers des voitures de la Cour et les loueurs de carosses à Paris... Enregistrées au Grand Conseil le 25 septembre 1754
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86125287.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes en interprétation de l'article III de celles du 1er mars 1751, portant règlement entre…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1755

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France