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Recherche avancée : Sujet est exactement Amérique -- colonies françaises (Actes royaux)

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Ordonnance... portant règlement au sujet des paquebots destinés à la correspondance des colonies...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8625477k.thumbnail.highres.jpg

Ordonnance... portant règlement au sujet des paquebots destinés à la correspondance des colonies...

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1763

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Ordonnance du roi, portant règlement pour les appointemens du gouverneur-lieutenant général, intendant, gouverneurs particuliers, lieutenans-de-Roi & autres officiers de l'État-major, commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent ; et qui fixe leur nombre, leur grade & leur résidence . Du 23 juillet 1759
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97414966.thumbnail.highres.jpg

Ordonnance du roi, portant règlement pour les appointemens du gouverneur-lieutenant général, intendant,…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1759

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Ordonnance du roi, portant règlement pour les appointemens du gouverneur-lieutenant général, intendant, gouverneurs particuliers, lieutenans-de-Roi & autres officiers de l'État-major, commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent ; et qui fixe leur nombre, leur grade & leur résidence . Du 23 juillet 1759
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8625440j.thumbnail.highres.jpg

Ordonnance du roi, portant règlement pour les appointemens du gouverneur-lieutenant général, intendant,…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1759

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Réglement pour la police & discipline des équipages des navires marchands, expédiés pour les colonies françoises de l'Amérique, & sur ce qui doit être observé pour les remplacemens des équipages, tant des vaisseaux de sa majesté, que des navires marchands . Du 11 juillet 1759
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86254372.thumbnail.highres.jpg

Réglement pour la police & discipline des équipages des navires marchands, expédiés pour les colonies…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1759

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Réglement pour la police & discipline des équipages des navires marchands, expédiés pour les colonies françoises de l'Amérique, & sur ce qui doit être observé pour les remplacemens des équipages, tant des vaisseaux de sa majesté, que des navires marchands . Du 11 juillet 1759
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97414981.thumbnail.highres.jpg

Réglement pour la police & discipline des équipages des navires marchands, expédiés pour les colonies…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1759

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... qui accordent à... Dunkerque le privilège de faire le commerce aux isles françoises de l'Amérique, aux conditions qui y sont exprimées...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86245232.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... qui accordent à... Dunkerque le privilège de faire le commerce aux isles françoises…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1721

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France