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Recherche avancée : Sujet est exactement Amiens -- greniers à sel (Actes royaux)

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Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 8 avril 1727] qui ordonnent qu'à commencer du 1er octobre dernier pour le service des gabelles de vente volontaire, et au 1er janvier de la présente année pour celuy du sel d'impôt, les paroisses y dénommées ressortiront aux greniers à sel du département d'Amiens y désignez... [Enregistrées à la Cour des Aides le 30 mai 1727.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8600871c.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 8 avril 1727] qui ordonnent qu'à commencer du 1er…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1727

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Édit... portant suppression de quelques greniers à sel, et arondissement des autres greniers de la généralité d'Amiens... [Enregistré à la Cour des Aides.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8604108f.thumbnail.highres.jpg

Édit... portant suppression de quelques greniers à sel, et arondissement des autres greniers de la…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1725

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Édit... portant règlement pour l'arrondissement des greniers à sel de la direction d'Amiens, suppression des greniers de Rüe et Forest-Moutier et des officiers créés dans lesdits greniers, et établissement de nouveaux greniers dans la ville d'Albert et les bourgs de Nampont-Saint-Martin et Breteüil, et création d'officiers pour connoître des contraventions aux ordonnances et règlemens pour les gabelles... Registré en la Cour des Aydes [le 26 avril 1725]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8624692n.thumbnail.highres.jpg

Édit... portant règlement pour l'arrondissement des greniers à sel de la direction d'Amiens, suppression…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1725

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France