Recherche avançée Recherche avancée : Sujet est exactement Arctiers (Actes royaux) Liste des documents AFFINER LES RESULTATS PAR AUTEUR Sélectionner...Louis XIII (1601-1643 ; roi de France). Auteur du texte (1)France. Auteur du texte (1) PAR SIECLE Sélectionner...1641 (1) PAR SUJET Sélectionner... PAR THÉMATIQUE Sélectionner... PAR TYPE Sélectionner... Archives PAR ETABLISSEMENT DE CONSERVATION Sélectionner...Bibliothèque nationale de France (1) 1 DOCUMENTS Édit... portant révocation des privilèges des aydes, et arrests du Conseil d'Etat... portans que les compagnies d'arquebusiers et arbalestriers, ensemble ceux qui auront abbattu l'oiseau ou papegault, ne pourront prétendre aucune exemption de tous les droits d'aydes, des 23 février et 30 avril 1715 Édit... portant révocation des privilèges des aydes, et arrests du Conseil d'Etat... portans que les… Auteur : Louis XIII (1601-1643 ; roi de France). Auteur du… Date : 1641 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France