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Recherche avancée : Sujet est exactement Bar (Duché de) -- droit de parcours, abolition (Actes royaux)

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Édit... portant abolition du droit de parcours et permission de clorre les terres, prés, champs ou héritages dans le duché de Bar... Registré en Parlement [le 31 août 1769]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8614324h.thumbnail.highres.jpg

Édit... portant abolition du droit de parcours et permission de clorre les terres, prés, champs ou…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1769

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France