Recherche avançée Recherche avancée : Sujet est exactement Cour des aides de Paris -- suppression (Actes royaux) Liste des documents AFFINER LES RESULTATS PAR AUTEUR Sélectionner...Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte (2)France. Auteur du texte (2) PAR EDITEUR Sélectionner...(Paris) (2) PAR SIECLE Sélectionner...1771 (2) PAR SUJET Sélectionner... Médecine PAR THÉMATIQUE Sélectionner... Santé PAR TYPE Sélectionner... Archives PAR ETABLISSEMENT DE CONSERVATION Sélectionner...Bibliothèque nationale de France (2) 2 DOCUMENTS Lettres patentes... portant ratification de la Convention [ci-incluse] signée le 26 février 1771 entre S. M. et la duchesse douairière de Saxe-Weymar, pour l'exemption du droit d'aubaine en faveur des sujets respectifs... Registrées en Parlement le 13 août [1771]... Lettres patentes... portant ratification de la Convention [ci-incluse] signée le 26 février 1771 entre S.… Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du… Date : 1771 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Déclaration... en faveur des chirurgiens officiers des maison et famille royale... Registrée en la Chambre des Comptes le 19 avril [1771]... Déclaration... en faveur des chirurgiens officiers des maison et famille royale... Registrée en la… Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du… Date : 1771 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France