Recherche avançée

Recherche avancée : Sujet est exactement Lille -- bailliage, mentions d'enregistrement (Actes royaux)

Liste des documents

AFFINER LES RESULTATS

40 DOCUMENTS

Lettres patentes... qui nomment Joseph-Basile Poinsignon pour faire, au compte du Roi, pendant 6 années, la régie, recette et exploitation des droits d'hypothèques et de 4 deniers pour livre du prix des ventes de biens meubles... Registrées en Parlement le 5 septembre [1786]...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8620735q.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... qui nomment Joseph-Basile Poinsignon pour faire, au compte du Roi, pendant 6 années,…

Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1786

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... pour favoriser dans le Royaume l'établissement des fabricans étrangers... Registrées en Parlement le 10 février [1786]...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86203820.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... pour favoriser dans le Royaume l'établissement des fabricans étrangers... Registrées…

Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1786

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Règlement... sur la masse établie par l'ordonnance du 27 décembre 1769 pour la remonte des chevaux des exempts, brigadiers, sousbrigadiers et cavaliers de maréchaussée...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k840532x.thumbnail.highres.jpg

Règlement... sur la masse établie par l'ordonnance du 27 décembre 1769 pour la remonte des chevaux des…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1785

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... qui autorisent les visites dans les boutiques et magasins des marchands et négocians, pour la vérification des étoffes, toiles et toileries... Registrées en Parlement le 10 décembre 1784
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8620092b.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... qui autorisent les visites dans les boutiques et magasins des marchands et négocians,…

Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1784

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Édit... portant règlement pour les offices de grands maîtres [des eaux et forêts]... Registré en Parlement le 3 septembre [1784]...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8620101v.thumbnail.highres.jpg

Édit... portant règlement pour les offices de grands maîtres [des eaux et forêts]... Registré en…

Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1784

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... portant règlement pour les maîtres et les ouvriers dans les manufactures et dans les villes où il y a communautés d'arts et métiers... Registrées en Parlement le 8 janvier 1782
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8619585f.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... portant règlement pour les maîtres et les ouvriers dans les manufactures et dans les…

Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1782

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France