Recherche avançée Recherche avancée : Sujet est exactement Lille -- bailliage, mentions d'enregistrement (Actes royaux) Liste des documents AFFINER LES RESULTATS PAR AUTEUR Sélectionner...France. Auteur du texte (40)Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte (26)Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du texte (14) PAR EDITEUR Sélectionner...(Paris) (38)P.-G. Simon (Paris) (2)et N.-H. Nyon (Paris) (2) PAR SIECLE Sélectionner...1771 (16)1759 (5)1779 (3)1780 (3)1772 (2)1773 (2)1776 (2)1784 (2)1786 (2)1785 (1)1781 (1)1782 (1) PAR SUJET Sélectionner... Textiles et tissus Médecine Arras PAR THÉMATIQUE Sélectionner... Patrimoine industriel Santé PAR TYPE Sélectionner... Archives PAR ETABLISSEMENT DE CONSERVATION Sélectionner...Bibliothèque nationale de France (40) 40 DOCUMENTS Lettres patentes... qui, en interprétant la déclaration du 25 avril 1778, expliquent de quelle manière se feront à l'avenir les élections des syndics et adjoints et des jurés-gardes des communautés d'orfèvres, joaillliers, lapidaires et horlogers ; et qui prescrivent... les formalités que ces officiers seront tenus de remplir... Registrées en la Cour des Monnoies le 29 mai [1781]... Lettres patentes... qui, en interprétant la déclaration du 25 avril 1778, expliquent de quelle manière se… Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du… Date : 1781 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des toiles et toileries.... Registrées en Parlement le 25 juillet [1780]... Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des toiles et toileries.... Registrées en… Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du… Date : 1780 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine... Registrées en Parlement le 14 juillet [1780]... Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine... Registrées en Parlement… Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du… Date : 1780 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Lettres patentes... portant établissement des bureaux de visite et de marque des étoffes et règlement pour la manutention desdits bureaux ... Registrées en Parlement le 14 juillet... [1780.] Lettres patentes... portant établissement des bureaux de visite et de marque des étoffes et règlement… Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du… Date : 1780 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Lettres patentes... concernant les manufactures... Registrées en Parlement le 19 [mai 1779]... Lettres patentes... concernant les manufactures... Registrées en Parlement le 19 [mai 1779]... Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du… Date : 1779 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution des articles I et II de l'édit de mars 1768, concernant les ordres religieux [et particulièrement la profession religieuse]... Registrées en Parlement le 5 février... [1779.] Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution des articles I et II de l'édit de mars 1768, concernant les… Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du… Date : 1779 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France PAGES 1 2 3 4 5 ... 7