Recherche avançée Recherche avancée : Sujet est exactement Lille -- bailliage, mentions d'enregistrement (Actes royaux) Liste des documents AFFINER LES RESULTATS PAR AUTEUR Sélectionner...France. Auteur du texte (40)Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte (26)Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du texte (14) PAR EDITEUR Sélectionner...(Paris) (38)P.-G. Simon (Paris) (2)et N.-H. Nyon (Paris) (2) PAR SIECLE Sélectionner...1771 (16)1759 (5)1779 (3)1780 (3)1772 (2)1773 (2)1776 (2)1784 (2)1786 (2)1785 (1)1781 (1)1782 (1) PAR SUJET Sélectionner... Textiles et tissus Médecine Arras PAR THÉMATIQUE Sélectionner... Santé Patrimoine industriel PAR TYPE Sélectionner... Archives PAR ETABLISSEMENT DE CONSERVATION Sélectionner...Bibliothèque nationale de France (40) 40 DOCUMENTS Lettres patentes... pour l'abolition du droit d'aubaine entre la France et l'abbaye-principauté de Fulde... Registrées en Parlement le 23 avril 1779 Lettres patentes... pour l'abolition du droit d'aubaine entre la France et l'abbaye-principauté de… Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du… Date : 1779 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Lettres patentes... en faveur de la République de Raguse, pour l'exemption du droit d'aubaine... Registrées en Parlement le 16 décembre [1776]... Lettres patentes... en faveur de la République de Raguse, pour l'exemption du droit d'aubaine...… Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du… Date : 1776 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Lettres patentes... qui fixent à 6 mois le délai pendant lequel les déclarations de défrichemens pourront être contredites... Registrées en Parlement le 26 janvier 1776 Lettres patentes... qui fixent à 6 mois le délai pendant lequel les déclarations de défrichemens pourront… Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du… Date : 1776 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Lettres patentes... [sur arrêt du Conseil de même date, ciinclus] en interprétation de l'article XIV des lettres patentes du 2 avril 1772, concernant la régie des cuirs... Registrées en Parlement le 12 juillet 1773 Lettres patentes... [sur arrêt du Conseil de même date, ciinclus] en interprétation de l'article XIV des… Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du… Date : 1773 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Contrat d'aliénation de 2 000 000 de l. de rentes viagères, fait par les commissaires du Roi à la maison Horneca, Hogguer et Cie, d'Amsterdam, le 19 juin 1771, avec les lettres patentes portant ratification dudit contrat d'aliénation, du 30 septembre 1771, et l'Arrêt du Conseil du 27 octobre suivant, pour l'ouverture de l'emprunt desdits 2 000 000 Contrat d'aliénation de 2 000 000 de l. de rentes viagères, fait par les commissaires du Roi à la maison… Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du… Date : 1773 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Déclaration... portant établissement d'une Commission royale de médecine pour l'examen des remèdes particuliers et la distribution des eaux minérales... Registrée en Parlement le 28 août [1772]... Déclaration... portant établissement d'une Commission royale de médecine pour l'examen des remèdes… Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du… Date : 1772 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France PAGES 1 2 3 4 5 6 ... 7