Recherche avançée Recherche avancée : Sujet est exactement Lille -- bailliage, mentions d'enregistrement (Actes royaux) Liste des documents AFFINER LES RESULTATS PAR AUTEUR Sélectionner...France. Auteur du texte (40)Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte (26)Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du texte (14) PAR EDITEUR Sélectionner...(Paris) (38)P.-G. Simon (Paris) (2)et N.-H. Nyon (Paris) (2) PAR SIECLE Sélectionner...1771 (16)1759 (5)1779 (3)1780 (3)1772 (2)1773 (2)1776 (2)1784 (2)1786 (2)1785 (1)1781 (1)1782 (1) PAR SUJET Sélectionner... Textiles et tissus Médecine Arras PAR THÉMATIQUE Sélectionner... Santé Patrimoine industriel PAR TYPE Sélectionner... Archives PAR ETABLISSEMENT DE CONSERVATION Sélectionner...Bibliothèque nationale de France (40) 40 DOCUMENTS Lettres patentes... portant ratification du contrat d'aliénation fait par les commissaires du Roi à la maison Horneca, Hogguer et Cie, de 2 000 000 de 1. de rentes viagères... Registrées en la Chambre des Comptes le 7 mars 1772 Lettres patentes... portant ratification du contrat d'aliénation fait par les commissaires du Roi à la… Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du… Date : 1772 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Lettres patentes... qui ordonnent la liquidation et le remboursement, tant des offices unis aux différens corps ou communautés d'officiers supprimés, que des augmentations de finance par eux ci-devant payées, et qui pourvoit au remboursement de leurs créanciers privilégiés sur lesdits offices et augmentations de finance... Registrées en Parlement [en vacations, le 19 septembre 1771] Lettres patentes... qui ordonnent la liquidation et le remboursement, tant des offices unis aux différens… Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du… Date : 1771 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Lettres patentes... qui nomment le sieur Desforges pour être chargé de toutes les minutes, registres, sacs, papiers et renseignemens des deux Chambres des Requêtes du Palais et parquet d'icelles... Registrées en Parlement [le 1er juillet 1771]... Lettres patentes... qui nomment le sieur Desforges pour être chargé de toutes les minutes, registres,… Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du… Date : 1771 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Lettres patentes... portant attribution à la Grand'Chambre du Parlement de Paris des affaires qui étoient pendantes au Grand Conseil en vertu des attributions, évocations et renvois faits avant la suppression dudit Grand Conseil... Registrées en Parlement [le 26 juin 1771] Lettres patentes... portant attribution à la Grand'Chambre du Parlement de Paris des affaires qui étoient… Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du… Date : 1771 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Lettres patentes... qui commettent le sieur Dupont à la garde des minutes de la Table de Marbre... Registrées en Parlement le 13 juin 1771 Lettres patentes... qui commettent le sieur Dupont à la garde des minutes de la Table de Marbre...… Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du… Date : 1771 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Lettres patentes... qui nomment M. Mangot, pour, au lieu et place de M. l'abbé Mignot, et conjointement avec M. de Sorhouet, veiller aux opérations de la Caisse des amortissemens... Registrées en Parlement le 12 juin 1771 Lettres patentes... qui nomment M. Mangot, pour, au lieu et place de M. l'abbé Mignot, et conjointement… Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du… Date : 1771 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France PAGES 1 2 3 4 5 6 7