Recherche avançée Recherche avancée : Sujet est exactement Lille -- bailliage, mentions d'enregistrement (Actes royaux) Liste des documents AFFINER LES RESULTATS PAR AUTEUR Sélectionner...France. Auteur du texte (40)Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte (26)Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du texte (14) PAR EDITEUR Sélectionner...(Paris) (38)P.-G. Simon (Paris) (2)et N.-H. Nyon (Paris) (2) PAR SIECLE Sélectionner...1771 (16)1759 (5)1779 (3)1780 (3)1772 (2)1773 (2)1776 (2)1784 (2)1786 (2)1785 (1)1781 (1)1782 (1) PAR SUJET Sélectionner... Textiles et tissus Médecine Arras PAR THÉMATIQUE Sélectionner... Santé Patrimoine industriel PAR TYPE Sélectionner... Archives PAR ETABLISSEMENT DE CONSERVATION Sélectionner...Bibliothèque nationale de France (40) 40 DOCUMENTS Ordonnance du roi, portant règlement pour les appointemens du gouverneur-lieutenant général, intendant, gouverneurs particuliers, lieutenans-de-Roi & autres officiers de l'État-major, commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent ; et qui fixe leur nombre, leur grade & leur résidence . Du 23 juillet 1759 Ordonnance du roi, portant règlement pour les appointemens du gouverneur-lieutenant général, intendant,… Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du… Date : 1759 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Lettres patentes... concernant l'abonnement du bourg d'Illiers... [Enregistrées au Parlement le 3 septembre 1759.] Lettres patentes... concernant l'abonnement du bourg d'Illiers... [Enregistrées au Parlement le 3… Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du… Date : 1759 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Réglement pour la police & discipline des équipages des navires marchands, expédiés pour les colonies françoises de l'Amérique, & sur ce qui doit être observé pour les remplacemens des équipages, tant des vaisseaux de sa majesté, que des navires marchands . Du 11 juillet 1759 Réglement pour la police & discipline des équipages des navires marchands, expédiés pour les colonies… Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du… Date : 1759 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Réglement pour la police & discipline des équipages des navires marchands, expédiés pour les colonies françoises de l'Amérique, & sur ce qui doit être observé pour les remplacemens des équipages, tant des vaisseaux de sa majesté, que des navires marchands . Du 11 juillet 1759 Réglement pour la police & discipline des équipages des navires marchands, expédiés pour les colonies… Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du… Date : 1759 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France PAGES 4 5 6 7