Recherche avançée Recherche avancée : Sujet est exactement Normandie -- pêche, garde-juré des pêcheurs (Actes royaux) Liste des documents AFFINER LES RESULTATS PAR AUTEUR Sélectionner...Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du texte (6)France. Auteur du texte (6) PAR EDITEUR Sélectionner...(Paris) (6) PAR SIECLE Sélectionner...1729 (4)1726 (2) PAR SUJET Sélectionner... Flandre Histoire des provinces PAR THÉMATIQUE Sélectionner... PAR TYPE Sélectionner... Archives PAR ETABLISSEMENT DE CONSERVATION Sélectionner...Bibliothèque nationale de France (6) 6 DOCUMENTS Déclaration... concernant les gardes-jurez ou syndics des pescheurs du poisson de mer sur les côtes des provinces de Flandre, pays conquis et reconquis, Boulonnois, Picardie et Normandie... Registrée en Parlement [le 25 novembre 1729] Déclaration... concernant les gardes-jurez ou syndics des pescheurs du poisson de mer sur les côtes des… Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du… Date : 1729 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Déclaration... concernant les gardes-jurez ou syndics des pescheurs du poisson de mer sur les côtes des provinces de Flandre, pays conquis et reconquis, Boulonnois, Picardie et Normandie... Registrée en Parlement [le 25 novembre 1729] Déclaration... concernant les gardes-jurez ou syndics des pescheurs du poisson de mer sur les côtes des… Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du… Date : 1729 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Déclaration... concernant les gardes-jurez ou syndics des pescheurs du poisson de mer sur les côtes des provinces de Flandre, pays conquis et reconquis, Boulonnois, Picardie et Normandie... Registrée en Parlement [le 25 novembre 1729] Déclaration... concernant les gardes-jurez ou syndics des pescheurs du poisson de mer sur les côtes des… Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du… Date : 1729 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Déclaration... concernant les gardes-jurez ou syndics des pescheurs du poisson de mer sur les côtes des provinces de Flandre, pays conquis et reconquis, Boulonnois, Picardie et Normandie... Registrée en Parlement [le 25 novembre 1729] Déclaration... concernant les gardes-jurez ou syndics des pescheurs du poisson de mer sur les côtes des… Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du… Date : 1729 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Ordonnance... portant qu'il sera élu annuellement dans chaque port ou parroisse des amirautez des provinces de Flandre, Picardie et Normandie, un garde-juré des pescheurs, conformément à l'ordonnance de 1681... Ordonnance... portant qu'il sera élu annuellement dans chaque port ou parroisse des amirautez des… Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du… Date : 1726 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France Ordonnance... portant qu'il sera élu annuellement dans chaque port ou parroisse des amirautez des provinces de Flandre, Picardie et Normandie, un garde-juré des pescheurs, conformément à l'ordonnance de 1681... Ordonnance... portant qu'il sera élu annuellement dans chaque port ou parroisse des amirautez des… Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du… Date : 1726 Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France