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Flandre, Artois, Picardie
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Flandre, Artois, Picardie

Lieu de conservation : Bibliothèque municipale de Lille

Flandre-Artois-Picardie
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Flandre-Artois-Picardie

Lieu de conservation : Bibliothèque municipale de Lille

Arrêt du conseil d'Etat portant que les communautés laïques d' Artois jouiront à l'avenir de leurs usages, sans pouvoir être taxées
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8622503p.thumbnail.highres.jpg

Arrêt du conseil d'Etat portant que les communautés laïques d' Artois jouiront à l'avenir de leurs…

Auteur : France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du…

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Arrêt du conseil d'Etat qui confirme les habitants de la province d'Artois dans le privilège de ne pouvoir être traduits en 1ere instance ailleurs que devant leurs juges naturels
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8622452t.thumbnail.highres.jpg

Arrêt du conseil d'Etat qui confirme les habitants de la province d'Artois dans le privilège de ne…

Auteur : France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du…

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Arrêt du conseil d'état concernant les officiers des justices des seigneurs... dans les pays d'Artois, Alsace, Lorraine, Barrois, Franche-Comté, Bresse, Bugey, Valromey, Roussillon. Bearn et Navarre, villes et lieux des provinces de Hainault et du comté de Chiny cédés au roi par des traités de paix
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8601803v.thumbnail.highres.jpg

Arrêt du conseil d'état concernant les officiers des justices des seigneurs... dans les pays d'Artois,…

Auteur : France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du…

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Une ferme au nord de l'Artois : thèse agricole ... / par Benoît Butruille
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k64386291.thumbnail.highres.jpg

Une ferme au nord de l'Artois : thèse agricole ... / par Benoît Butruille

Auteur : Butruille, Benoit. Auteur du texte

Date : 1927

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France