Recherche avançée

Recherche avancée : mots-clés Lettres patentes et ordonnances royales

Liste des documents

AFFINER LES RESULTATS

460 DOCUMENTS

Édit... portant création d'offices de conseillers d'honneur et de conseillers chevaliers d'honneur au Conseil supérieur d'Arras... Registré en Parlement [le 9 août 1771]...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8614788t.thumbnail.highres.jpg

Édit... portant création d'offices de conseillers d'honneur et de conseillers chevaliers d'honneur au…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1771

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Déclaration... portant attribution de différens droits, pendant trois années, en faveur de l'Hôpital général et des Enfans-trouvés... Registrée en Parlement [le 3 août 1771].
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8614776m.thumbnail.highres.jpg

Déclaration... portant attribution de différens droits, pendant trois années, en faveur de l'Hôpital…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1771

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... qui maintiennent les avocats aux Conseils du Roi dans le droit de committimus au grand sceau... Registrées en Parlement [le 30 juillet 1771]...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86147771.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... qui maintiennent les avocats aux Conseils du Roi dans le droit de committimus au…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1771

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... portant attribution au Parlement de Paris et aux Requêtes de l'Hôtel de toutes les causes, instances et procès qui étoient pendans en la Cour des Aides, au Grand Conseil, aux Eaux et Forêts et au siège de l'Amirauté... Registrées en Parlement [le 1er août 1771]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86147756.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... portant attribution au Parlement de Paris et aux Requêtes de l'Hôtel de toutes les…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1771

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... concernant les fonctions des avocats aux Conseils et l'instruction des causes, instances et procès renvoyés et pendans aux Requêtes de l'Hôtel... Registrées en Parlement [le 1er août 1771]...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8614773c.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... concernant les fonctions des avocats aux Conseils et l'instruction des causes,…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1771

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... portant que les justices royales de Montluçon, Murat et Saint-Amand continueront de ressortir au bailliage de Moulins... Registrées en Parlement [le 30 juillet 1771]...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8614769g.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... portant que les justices royales de Montluçon, Murat et Saint-Amand continueront de…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1771

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France