Recherche avançée

Recherche avancée : mots-clés Lettres patentes et ordonnances royales

Liste des documents

AFFINER LES RESULTATS

460 DOCUMENTS

Lettres patentes... concernant l'exécution de l'article premier de la déclaration du 21 novembre... [1763 concernant les finances.] Registrées en Parlement [le 17 juillet 1764]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8622238v.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... concernant l'exécution de l'article premier de la déclaration du 21 novembre... [1763…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1764

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... qui ordonnent que tous les payeurs soient tenus de payer aux administrateurs actuels des collèges les sommes pour lesquelles ils sont employés dans les états, tant pour le passé que pour l'avenir... Registrées en la Chambre des Comptes [le 18 juillet 1764]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8622235m.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... qui ordonnent que tous les payeurs soient tenus de payer aux administrateurs actuels…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1764

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Édit... concernant la liberté de la sortie et de l'entrée des grains dans le Royaume... Registré en Parlement [le 19 juillet 1764]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86222346.thumbnail.highres.jpg

Édit... concernant la liberté de la sortie et de l'entrée des grains dans le Royaume... Registré en…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1764

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... qui fixent les droits de sortie et d'entrée sur les grains, et qui permettent la circulation et sortie de toutes espèces de graines, en payant les droits y mentionnés... Registrées en Parlement [le 4 décembre 1764]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8617862v.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... qui fixent les droits de sortie et d'entrée sur les grains, et qui permettent la…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1764

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Édit... concernant la société des Jésuites... Registré en Parlement [le 1er décembre 1764]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86178601.thumbnail.highres.jpg

Édit... concernant la société des Jésuites... Registré en Parlement [le 1er décembre 1764]

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1764

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... en faveur du collège... de Nevers... [Enregistrées au Parlement le 23 août 1763.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8617774q.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... en faveur du collège... de Nevers... [Enregistrées au Parlement le 23 août 1763.]

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1763

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France