Recherche avançée

Recherche avancée : mots-clés Lettres patentes et ordonnances royales

Liste des documents

AFFINER LES RESULTATS

460 DOCUMENTS

Lettres patentes... portant règlement pour les assemblées du Boulonnois... [Enregistrées au Parlement le 13 août 1759.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8601306c.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... portant règlement pour les assemblées du Boulonnois... [Enregistrées au Parlement le…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1759

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Réglement pour la police & discipline des équipages des navires marchands, expédiés pour les colonies françoises de l'Amérique, & sur ce qui doit être observé pour les remplacemens des équipages, tant des vaisseaux de sa majesté, que des navires marchands . Du 11 juillet 1759
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86254372.thumbnail.highres.jpg

Réglement pour la police & discipline des équipages des navires marchands, expédiés pour les colonies…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1759

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Réglement pour la police & discipline des équipages des navires marchands, expédiés pour les colonies françoises de l'Amérique, & sur ce qui doit être observé pour les remplacemens des équipages, tant des vaisseaux de sa majesté, que des navires marchands . Du 11 juillet 1759
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97414981.thumbnail.highres.jpg

Réglement pour la police & discipline des équipages des navires marchands, expédiés pour les colonies…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1759

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Boulogne-sur-mer... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86133120.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Boulogne-sur-mer... [Enregistrées au Parlement…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1759

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... sur arrests [des 28 juin et 26 juillet 1757], concernant la perception du droit domanial de minage des grains de la ville de Compiègne... Registrées en la Chambre des Comptes le 1er décembre... [1757.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8613000r.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... sur arrests [des 28 juin et 26 juillet 1757], concernant la perception du droit…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1758

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Édit... portant suppression des offices de receveurs généraux des finances de la province d'Artois ; création et union desdits offices à ceux de receveurs généraux des finances des provinces de Flandre et Haynault... Registré en la Chambre des Comptes [le 17 juin 1758]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8613099w.thumbnail.highres.jpg

Édit... portant suppression des offices de receveurs généraux des finances de la province d'Artois ;…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1758

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France