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Lettres patentes en interprétation de l'article III de celles du 1er mars 1751, portant règlement entre les fermiers des voitures de la Cour et les loueurs de carosses à Paris... Enregistrées au Grand Conseil le 25 septembre 1754
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86125287.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes en interprétation de l'article III de celles du 1er mars 1751, portant règlement entre…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1755

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... registrées au Parlement le 5 février... [1751,] concernant les domaines du Roi et ceux de l'appanage de M. le duc d'Orléans dans le comté de Soissons
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86119504.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... registrées au Parlement le 5 février... [1751,] concernant les domaines du Roi et…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1753

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Déclaration... sur la matière des substitutions dans le ressort du Parlement de Flandres... Registrée au Parlement de Douay le 13 aoust 1749 et au plaids de la gouvernance [de Lille] le 13 septembre... [1749.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86185305.thumbnail.highres.jpg

Déclaration... sur la matière des substitutions dans le ressort du Parlement de Flandres... Registrée au…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1752

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Déclaration... sur la matière des substitutions dans le ressort du Parlement de Flandres... Registrée au Parlement de Douay le 13 aoust 1749 et au plaids de la gouvernance [de Lille] le 13 septembre... [1749.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86185305.thumbnail.highres.jpg

Déclaration... sur la matière des substitutions dans le ressort du Parlement de Flandres... Registrée au…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1752

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes sur arrest du Conseil [du 24 novembre 1719,] portant suppression des offices de grands-maîtres [des Eaux et Forêts] alternatifs et mi-triennaux... Registrées en la Chambre des Comptes le 20 juillet... [1751.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86121083.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes sur arrest du Conseil [du 24 novembre 1719,] portant suppression des offices de…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1751

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... qui nomment des commissaires du Conseil pour l'aliénation des rentes viagères créées par édit... de mai dernier...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86121068.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... qui nomment des commissaires du Conseil pour l'aliénation des rentes viagères créées…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1751

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France