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Déclaration... portant création d'une communauté de tondeurs à grandes forces dans la ville d'Amiens... Registrée en Parlement le 14 janvier 1780
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8619170m.thumbnail.highres.jpg

Déclaration... portant création d'une communauté de tondeurs à grandes forces dans la ville d'Amiens...…

Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1780

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Édit... portant réduction des offices de procureurs et de notaires à Dunkerque... Registré en Parlement le 29 août... [1780.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8619286t.thumbnail.highres.jpg

Édit... portant réduction des offices de procureurs et de notaires à Dunkerque... Registré en Parlement…

Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1780

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Ordonnance... pour augmenter de 11 500 hommes le nombre des matelots classés dans les provinces de Flandre, Picardie, Normandie, Bretagne, Poitou, Aunis, Saintonge, Guyenne, Roussillon, Languedoc, Provence...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97591854.thumbnail.highres.jpg

Ordonnance... pour augmenter de 11 500 hommes le nombre des matelots classés dans les provinces de…

Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1779

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Ordonnance... pour augmenter de 11 500 hommes le nombre des matelots classés dans les provinces de Flandre, Picardie, Normandie, Bretagne, Poitou, Aunis, Saintonge, Guyenne, Roussillon, Languedoc, Provence...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8625971t.thumbnail.highres.jpg

Ordonnance... pour augmenter de 11 500 hommes le nombre des matelots classés dans les provinces de…

Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1779

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution des articles I et II de l'édit de mars 1768, concernant les ordres religieux [et particulièrement la profession religieuse]... Registrées en Parlement le 5 février... [1779.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8618954z.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution des articles I et II de l'édit de mars 1768, concernant les…

Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1779

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Ordonnance... pour augmenter de 11 500 hommes le nombre des matelots classés dans les provinces de Flandre, Picardie, Normandie, Bretagne, Poitou, Aunis, Saintonge, Guyenne, Roussillon, Languedoc, Provence...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97591854.thumbnail.highres.jpg

Ordonnance... pour augmenter de 11 500 hommes le nombre des matelots classés dans les provinces de…

Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1779

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France