Recherche avançée

Recherche avancée : mots-clés Lettres patentes et ordonnances royales

Liste des documents

AFFINER LES RESULTATS

460 DOCUMENTS

Édit... portant établissement d'un grenier à sel à Versailles... [Enregistré à la Cour des Aides le 29 novembre et à la Chambre des Comptes le 4 août 1724.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8608750b.thumbnail.highres.jpg

Édit... portant établissement d'un grenier à sel à Versailles... [Enregistré à la Cour des Aides le 29…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1724

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Édit... qui réduit et fixe le nombre des secrétaires du Roy à 240... Registré en Parlement [le 2 août 1724]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86087488.thumbnail.highres.jpg

Édit... qui réduit et fixe le nombre des secrétaires du Roy à 240... Registré en Parlement [le 2 août…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1724

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Édit... portant suppression des offices municipaux...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8608749p.thumbnail.highres.jpg

Édit... portant suppression des offices municipaux...

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1724

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 30 mai 1724], portant règlement pour assurer les droits d'aydes sur les eaux-de-vie qui entrent dans la généralité d'Amiens... [Enregistrées à la Cour des Aides le 6 juillet 1724.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86086678.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 30 mai 1724], portant règlement pour assurer les…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1724

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Édit d'appanage de la Maison d'Orléans...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8616483b.thumbnail.highres.jpg

Édit d'appanage de la Maison d'Orléans...

Auteur : Louis XIV (1638-1715 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1724

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes qui ordonnent une coupe dans les bois dépendans de l'abbaye de Saint-Eloy de Noyon, pour la provision de Paris... [Enregistrées au Parlement en vacations le 10 septembre 1723.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8610853q.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes qui ordonnent une coupe dans les bois dépendans de l'abbaye de Saint-Eloy de Noyon, pour…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1723

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France