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Ordonnance... pour augmenter de 11 500 hommes le nombre des matelots classés dans les provinces de Flandre, Picardie, Normandie, Bretagne, Poitou, Aunis, Saintonge, Guyenne, Roussillon, Languedoc, Provence...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8625971t.thumbnail.highres.jpg

Ordonnance... pour augmenter de 11 500 hommes le nombre des matelots classés dans les provinces de…

Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1779

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... pour l'abolition du droit d'aubaine entre la France et l'abbaye-principauté de Fulde... Registrées en Parlement le 23 avril 1779
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8615545p.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... pour l'abolition du droit d'aubaine entre la France et l'abbaye-principauté de…

Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1779

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... concernant les communautés d'arts et métiers dans la ville de Beauvais... Registrées en Parlement le 21 août... [1778.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8615489h.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... concernant les communautés d'arts et métiers dans la ville de Beauvais... Registrées…

Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1778

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... qui ordonnent que la ville de Chauny sera ajoutée à l'état des villes du ressort du Parlement de Paris où il a été établi des jurandes par l'édit... d'avril... 1777... Registrées en Parlement le 27 mars [1778]...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86154260.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... qui ordonnent que la ville de Chauny sera ajoutée à l'état des villes du ressort du…

Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1778

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes... enregistrées au Parlement... le 16 janvier 1778, qui ordonnent que les justices de Nesle-l'Hôpital, Neslette, Witaineglise, Vergies, Le Fay, Cannessières, Mouflières, Villeroy, Beaucamp-le-Vieil et Le Quesnes, appartenantes au marquis... de Sablé, seront exercées et administrées par le bailli et autres officiers de la justice de Rambures...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8617057s.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes... enregistrées au Parlement... le 16 janvier 1778, qui ordonnent que les justices de…

Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1778

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Ordonnance... pour la conservation des routes de chasse dans les forêts de Saint-Germain, Marly, Fontainebleau, Compiègne et autres forêts appartenantes à S. M....
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8615351q.thumbnail.highres.jpg

Ordonnance... pour la conservation des routes de chasse dans les forêts de Saint-Germain, Marly,…

Auteur : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1777

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France