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Liste des documents (plan chantilly)

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1730 DOCUMENTS

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du même jour], concernant le transport des marchandises dans les 4 lieues des limites de la Ferme... [Enregistrées à la Cour des Aides le 22 août 1725.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86165450.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du même jour], concernant le transport des…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1725

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Lettres patentes qui règlent les coupes des forests de la maistrise de Poitiers et plusieurs aménagemens dans lesdites forests... [Enregistrées au Parlement le 26 juillet 1725.]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86165435.thumbnail.highres.jpg

Lettres patentes qui règlent les coupes des forests de la maistrise de Poitiers et plusieurs aménagemens…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1725

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Ordonnance... qui fixe les droits de prestation de serment, réception et enregistrement aux sièges d'amirauté des commissions de capitaines, majors et lieutenans des capitaineries garde-costes du Royaume...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97404371.thumbnail.highres.jpg

Ordonnance... qui fixe les droits de prestation de serment, réception et enregistrement aux sièges…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1725

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Ordonnance... qui fixe les droits de prestation de serment, réception et enregistrement aux sièges d'amirauté des commissions de capitaines, majors et lieutenans des capitaineries garde-costes du Royaume...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8616535m.thumbnail.highres.jpg

Ordonnance... qui fixe les droits de prestation de serment, réception et enregistrement aux sièges…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1725

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Ordonnance... qui fixe le prix qui sera payé pour les chevaux de postes servant aux chaises à deux personnes, aux chaises à une personne seule, aux berlines, aux courriers allant en guide et aux courriers du cabinet...
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86088832.thumbnail.highres.jpg

Ordonnance... qui fixe le prix qui sera payé pour les chevaux de postes servant aux chaises à deux…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1725

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France

Déclaration... portant que les taxations et remises des receveurs généraux des finances seront passées et allouées dans leurs comptes... Registrée en la Chambre des Comptes [le 12 août 1724]
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8608732d.thumbnail.highres.jpg

Déclaration... portant que les taxations et remises des receveurs généraux des finances seront passées et…

Auteur : Louis XV (1710-1774 ; roi de France). Auteur du…

Date : 1724

Lieu de conservation : Bibliothèque nationale de France